Mentions Légales

Les mentions légales sont réglementées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique.

Propriétaire du site

Ce site est la propriété de

ALMOE

31, avenue de Ségur
75007 Paris (France)

Tél : 01 45 41 57 50

Site hébergé par Nfrance

  • Siège social : 9 rue Ritay 31000 Toulouse
  • SAS au capital de 200 164 €
  • Président : Jean Planet
  • Siret 425 052 941 00035 – NAF 6311Z
  • TVA Intracommunautaire : FR36 425 052 941
  • Numéro d’enregistrement CNIL : 1014998

Editeur du site

  • Responsable de publication : ALMOE – Patrick Lacroix, membre fondateur

DROITS D’AUTEUR

Toute reproduction totale ou partielle du design, des textes, des photos ou des mises en page est interdite, conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour contrefaçon.